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Article 1
Etre inscrit comme membre actif, membre ou honoraire sous-entend avoir pris connaissance et avoir accepté sans condition les Statuts et le Règlement Intérieur de l'association.

Article 2 : Précisions sur l'objet de TOC
L'association a pour but d'encourager, de soutenir, de promouvoir, de diffuser, de faciliter l'accession au public, par tous les moyens appropriés, des produits et actions dérivés des ouvres de Howard Philip Lovecraft, de ses pères et fils spirituels, en français.

Parmi les jeux de rôles, il en est un qui rassemble les membres de l'association : L'Appel de Cthulhu (*). Il est inspiré, plus ou moins directement, des ouvres de l'écrivain américain Howard Philip Lovecraft (HPL). D'autres dérivés fantastiques du même univers, comme Delta Green, Cthulhu An Mil, Cthulhu Fin des Temps, etc., entrent aussi dans le champ d'activité de l'association.

L'association s'intéresse aussi aux activités dérivées en rapport avec les ouvres de HPL comme le cinéma, le théâtre, la littérature, etc., ainsi que les produits comme les jeux de plateaux, cartes, jouets, produits en rapport avec son objet, etc.

L'association veut être la moins onéreuse possible, tant pour les membres que pour les membres. La gratuité est un des plus importants principes de TOC. Le bénévolat est donc un outil stratégique essentiel. Ainsi, les coûts de fonctionnement sont réduits, ce qui permet de réduire d'autant les cotisations.

(*) L'Appel de Cthulhu, Descartes®. Call of Cthulhu®, Chaosium Inc®. Delta Green, Pagan Publishing ®. Pegasus Spiele GmbH, Friedberg ® en Allemagne.

Article 3 : Membres actifs
Les membres actifs participent ou ont participé à l'objet de l'association.

Ils gèrent des activités en rapport avec le Mythe. Ils sont par exemple fondateurs ou modérateurs de la liste de diffusion sur L'Appel de Cthulhu, responsables d'associations de traductions, de publications de périodiques, sitemestres, représentants de groupes de joueurs, ou toutes autres activités en rapport avec l'objet de l'association.

Proposés par le Président puis acceptés par un vote du Conseil d'Administration.

Seul le président peut proposer ces membres actifs, puis il soumet, s'il désire nommer ces nouveaux membres actifs, leur candidature au CA, à n'importe quelle période de l'année.

Une seule inscription par personne et une seule personne pour une inscription.

Ils doivent répondre aux critères définis par le Règlement Intérieur de l'association revu chaque année par le Conseil d'Administration.

Ils doivent avoir 18 ans au moins, être dégagés de toute tutelle et jouir de tous leurs droits civiques.

Pour des raisons évidentes de simplicité et de responsabilité, les personnes mineures ou considérées comme non-responsables sont exclues.

Toutefois, chaque cas pourra être étudié individuellement de près par le CA.

Ils n'ont aucun intérêt dans les milieux de l'édition ou de la publication ou de la distribution ou toute autre activité commerciale en rapport avec l'objet de l'association : la vocation première de TOC étant l'accès libre et gratuit pour tous, des membres rémunérés pourraient avoir tendance à y trouver un intérêt professionnel et chercher à tirer profit, directement ou indirectement, de leur position dans l'association.

Un gage d'indépendance.

Ils doivent posséder une adresse Email personnelle et une adresse postale personnelle.

L'adresse Email permet à l'association de fonctionner à moindre coût, toutefois la " position " de membre actif est suffisamment importante pour que cet engagement un peu plus officiel soit marqué par l'adresse postale.

Les nom et adresses (et toutes autres données personnelles) du membre actif ne sont jamais communiqués à autrui, seuls le Bureau et le CA peuvent y avoir accès, sans toutefois être autorisés à le divulguer.

Les membres actifs versent une cotisation fixée chaque année par le Conseil d'Administration.

Celle-ci est due même si l'adhésion intervient en cours d'année.

Celle-ci est de 1,00 euro.

En plus de cette cotisation, il est possible qu'il soit demandé une participation exceptionnelle pour un événement particulier. Toute participation exceptionnelle est facultative.

Article 4 : Membres honoraires
Ce sont des personnalités éminentes - ou considérées comme telles - qui contribuent par leur rayonnement à l'épanouissement de l'association et à son objet. Ils peuvent être également des donateurs.

Proposés par le Président puis acceptés par un vote du Conseil d'Administration.

Seul le président peut proposer ces membres, puis il soumet, s'il désire nommer ces nouveaux membres, leur candidature au CA, à n'importe quel période de l'année.

Une seule inscription par personne et une seule personne pour une inscription.

Ils doivent répondre aux critères définis par le Règlement Intérieur de l'association, revu chaque année par le Conseil d'Administration.

Ils doivent être âgés de 18 ans au moins, être dégagés de toute tutelle et jouir de tous leurs droits civiques.

Pour des raisons évidentes de simplicité et de responsabilité, les personnes mineures ou considérées comme non-responsables sont exclues.

Toutefois, chaque cas pourra être étudié individuellement de près par le CA.

Ils peuvent avoir des intérêts dans les milieux de l'édition ou de la publication ou de la distribution ou toute autre activité commerciale en rapport avec l'objet de l'association : la vocation première de TOC étant l'accès libre et gratuit pour tous, des membres rémunérés pourraient avoir tendance à y trouver un intérêt professionnel et chercher à tirer profit, directement ou indirectement, de leur position dans l'association.

Ils ne participent donc ni aux votes ni aux débats des membres actifs.

Un gage d'indépendance.

Ils doivent posséder une adresse Email personnelle. Une adresse postale personnelle n'est pas nécessaire.

L'adresse Email permet à l'association de fonctionner à moindre coût.

Les adresses (et toutes autres données personnelles) du membre ne sont jamais communiquées à autrui, seuls le Bureau peut y avoir accès sans toutefois être autorisé à le divulguer.

Les membres honoraires ne versent pas de cotisation.

Article 5 : Membres
Toute personne physique peut adhérer à l'association si elle remplit tous les critères suivants :

• toute personne dont la candidature est acceptée par un vote du Conseil d'Administration et répondant aux critères définis par le Règlement Intérieur de l'association, revu chaque année par le Conseil d'Administration.

• Agée de 18 ans au moins et dégagée de toute tutelle ;

• N'ayant aucun intérêt dans les milieux de l'édition ou de la publication ou de la distribution ou toute autre activité commerciale en rapport avec l'objet de l'association ;

• Ayant une adresse Email personnelle ;

Les nom et adresses (et toutes autres données personnelles) du membre ne sont jamais communiqués à autrui, seuls le Bureau et le CA peuvent y avoir accès sans toutefois être autorisés à le divulguer.

Les membres versent une cotisation fixée chaque année par le Conseil d'Administration.
Celle-ci est due même si l'adhésion intervient en cours d'année.

7,00 euros.


En plus de cette cotisation, il est possible qu'il soit demandé une participation exceptionnelle pour un événement particulier. Toute participation exceptionnelle est facultative.



Article 6 : Démission et radiation
Toute personne qui manque à un des articles du Règlement Intérieur ou des Statuts, n'a pas sa place dans l'association. La décision d'exclusion lui est communiquée et elle est démise de tous ses droits et accès à l'association.

La démission ou la radiation ne donnent pas droit au remboursement de la cotisation ou des éventuelles participations à des événements venus ou à venir.

Article 6-1 : Comportement

Tout comportement excessif, violent ou injurieux de la part d'une personne, observé dans le cadre de l'activité de l'association, sera sanctionné en fonction de la gravité des faits. En cas de conflit impliquant plusieurs personnes, appartenant ou non à l'association, celle-ci pourra jouer un rôle d'arbitre et de médiateur, mais ne pourra pas être tenue responsable des conséquences dudit conflit.

Article 6-2 : Violation des lois en vigueur

Toute violation de la part d'un membre actif ou d'un membre de l'association des lois en vigueur de la République Française, effectuée dans le cadre d'une activité de l'association, sera sanctionnée. L'association ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tels actes commis par ses membres.

Article 6-3 : Vol, dégradation et perte de matériel

Tout vol, dégradation ou perte de matériel appartenant à un membre, intervenant dans le cadre d'une activité de l'association est sous la responsabilité de la personne concernée. L'association ne procédera à aucun remboursement et se réserve un droit de sanction. Tout vol, dégradation ou perte de matériel appartenant à l'association est à la charge du responsable de l'acte et sera sanctionné en fonction de la gravité des faits. Un remboursement du matériel pourra être exigé.

Article 7 : Fonctionnement
L'association est dirigée par un Conseil d'Administration et un Bureau

Les activités :

La décision de soutenir, d'organiser des projets appartient au Conseil d'Administration qui les vote.

Exemples : Soutien à TOC, site Internet, fanzine, liste de diffusion cthulhu-jdr, tout autre groupe de joueurs de L'Appel de Cthulhu, participation aux conventions, etc.

Les activités de ces groupes sont indépendantes les unes des autres et aussi par rapport à l'association. Des accords peuvent être établis pour les soutenir, les conseiller, leur obtenir de l'aide, etc., mais l'association n'a pas à régler leur organisation.

Article 8 : Communication
Il est mis en place un système de communication simple, rapide et peu onéreux afin de lier les membres de l'association, pour discuter librement, pour participer aux débats et aux votes et décisions qui pourraient leur être soumis : Internet et ses différentes possibilités.

A cette fin, il existe :
• une liste de diffusion non publique regroupant l'ensemble de l'association,
• une liste de diffusion non publique regroupant les membres actifs (dont le bureau).

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association. En application de l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au Secrétaire de l'association.

Article 9 : Règlements
Dans un souci pratique de facilité de gestion les règlements se feront par :
• chèque bancaire,
• chèque postal.

Les frais de port des règlements étant à la charge de l'émetteur.

Article 10 : Votes
La rapidité des transmissions électroniques étant quasiment instantanée (au plus quelques heures), les durées de réunions-débats et votes sont passés à 15 jours au maximum.

Toutefois, lorsqu'une décision particulièrement urgente doit être prise, ces délais peuvent être ramenés globalement à 7 jours au maximum.

Les décisions d'ordre organique (élection du Président, du Secrétaire ou du Trésorier, modification des Statuts ou du Règlement Intérieur) passent à 15 jours stricts avant la tenue des réunions-débats, puis 15 jours stricts de délai de vote.

Le Secrétaire est chargé d'annoncer ces délais à l'avance.

Il n'est pas possible de changer son vote durant la période de vote : seul le premier vote sera retenu.
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