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Article 1 : Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

Trouver Objet Caché, T.O.C.


Article 2 : Objet
L'association a pour but d'encourager, de soutenir, de promouvoir, de diffuser, de faciliter l'accession au public, par tous les moyens appropriés, y compris par l'organisation de manifestations, des produits et actions dérivés des ouvres de Howard Philip Lovecraft, de ses pères et fils spirituels, en français, et de façon générale de tout produit ou action ayant un lien direct ou indirect avec l'univers des jeux de rôles.

Article 3: Siège social
Le siège social est fixé à :

7 rue Jean Maridor
75015 PARIS


Il pourra être transféré par simple décision du Président après en avoir informé le Bureau.

Article 4 : Composition
L'association se compose :

• De membres actifs
• De membres honoraires admis dans les conditions prévues à l'article 6
• De membres admis dans les conditions prévues à l'article 7.

Article 5 : Membres actifs
Les membres actifs participent ou ont participé à l'objet de l'association.
Proposés par le Président puis acceptés par un vote du Conseil d'Administration.
Ils doivent répondre aux critères définis par le Règlement Intérieur de l'association revu chaque année par le Conseil d'Administration.

Les membres actifs versent une cotisation fixée chaque année par le Conseil d'Administration.

Article 6 : Membres honoraires
Proposés par le Président puis acceptés par un vote du Conseil d'Administration, ils doivent répondre aux critères définis par le Règlement Intérieur de l'association revu chaque année par le Conseil d'Administration.

Les membres honoraires ne versent pas de cotisation.

Article 7 : Membres
Toute personne physique peut adhérer à l'association si elle remplit tous les critères suivants :

toute personne dont la candidature est acceptée par un vote du Conseil d'Administration et répondant aux critères définis par le Règlement Intérieur de l'association revu chaque année par le Conseil d'Administration.

Les membres versent une cotisation fixée chaque année par le Conseil d'Administration.

Article 8 : Démission et radiation
La qualité de membre actif, de membre, de membre honoraire se perd par :

• la démission présentée par écrit adressée au Président ou au Secrétaire,
• le décès,
• la radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour motif grave, suivant les modalités du Règlement Intérieur.

Article 9 : Fonctionnement
L'association est dirigée par un Conseil d'Administration et un Bureau

Article 10 : Conseil d'Administration
Il est composé de tous les membres actifs (décrits par l'Article 5)
Il révise tous les ans le Règlement Intérieur et le valide par un vote.
Il autorise le Président et le Trésorier à faire toutes acquisitions, aliénations ou locations immobilières ainsi qu'à passer tous contrats.

Article 11 : Bureau
Le Bureau assure le bon fonctionnement de l'association. Il prépare les réunions du Conseil d'Administration.

Le Bureau est constitué d'un Président, d'un Secrétaire et d'un Trésorier issus des membres actifs.

Le Secrétaire et le Trésorier sont proposés par le Président parmi les membres actifs et leurs candidatures acceptées par un vote du Conseil d'Administration pour un mandat de deux ans renouvelables.

Article 12 : Président
Le Président est :

Monsieur François YVON, résidant au siège de l'association


Le Président convoque les Assemblées Générales et le Conseil d'Administration.
Il est membre du bureau et du Conseil d'Administration.
Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile et peut déléguer la signature des contrats au Secrétaire.
Il a qualité avec le Trésorier pour ouvrir tout compte bancaire ou postal.

Il peut ester en justice au nom de l'association après y avoir été autorisé par le Conseil d'Administration, tant en demande qu'en défense. Il peut former tous appels ou pourvois.

En cas d'empêchement temporaire, le Président est remplacé par le Secrétaire.

En cas d'empêchement définitif, le Secrétaire remplace le Président jusqu'à ce que le Conseil d'Administration nomme un nouveau Président parmi ses membres, au trois-quarts des suffrages exprimés.

Article 13 : Secrétaire
Le Secrétaire rédige les procès-verbaux des réunions du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale qu'il consigne sur un registre spécial. En cas d'empêchement, il est remplacé par le Trésorier. Il présente le rapport moral devant l'Assemblée Générale. Il est membre du bureau et du Conseil d'Administration. Il organise les votes et détermine les meilleurs moyens de les effectuer en accord avec le Président et le Trésorier.

Article 14 : Trésorier
Le Trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir, sous son contrôle, la comptabilité en recettes et dépenses de l'association. Il perçoit toute recette. En effectue tout paiement sous réserve de l'autorisation du Président dans les cas éventuellement prévus par le Conseil d'Administration. Il rend compte à l'Assemblée Générale annuelle qui approuve, s'il y a lieu, sa gestion.

Il est membre du bureau et du Conseil d'Administration.
En cas d'empêchement, le Trésorier est remplacé par le Secrétaire.
Le Président et le Trésorier ont pouvoir, chacun en ce qui le concerne, de signer tous moyens de paiement.

Article 15 : Votes
Les votes et l'organisation des scrutins appartiennent au Secrétaire, qui détermine les meilleurs moyens de les effectuer en accord avec le Président. Les votes ne sont jamais à bulletins secrets. Les décisions sont validées par la majorité des voix exprimées plus une, sauf exceptions prévues dans les statuts.

En cas d'égalité, la voix du Président est prépondérante. Le Bureau possède toujours un droit de veto pour tout vote, pour toutes raisons le regardant seul. Ce veto est valable seulement s'il est obtenu par deux voix du Bureau.

Article 16 : Assemblées Générales
L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an suivant les modalités prévues dans le Règlement Intérieur. Elle peut également être convoquée à tout moment à la demande du Président.

L'Assemblée Générale comprend tous les membres de l'association définis par les articles 5 et 7.
Les membres peuvent se faire représenter et donner pouvoir à un seul autre membre.

Le Conseil d'Administration établit l'ordre du jour des Assemblées Générales et assure, avec le Bureau, l'exécution des décisions de ces Assemblées. L'Assemblée Générale statue sur le rapport moral, le rapport financier ainsi que sur toutes questions pour lesquelles elle aurait été saisie.

Article 17 : Ressources
Les ressources de l'Association se composent :

• des cotisations des membres ;
• des dons privés ou publics ;
• des dons et subventions de l'Etat et des collectivités publiques ;
• du revenu de ses biens ;
• des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies ou à fournir par l'Association ;
• des recettes des manifestations et des ventes effectuées ;
• de toutes autres ressources autorisées par les lois et règlements.

Article 17 (bis) : Moyens
Les moyens mis à la disposition de l'association pour oeuvrer sont, de façon non exhaustive:

• outils de communication : courrier électronique, site Internet, courrier postal, publication (périodique ou ponctuelle), tract, affichage, interventions audio et vidéo, etc., ceci dans le respect des lois régissant ces médias,

• soutiens aux projets allant dans le sens du but de l'association : soutien moral, organisationnel, publicitaire, financier, etc.,

• contacts liés par l'association avec les différents acteurs des domaines couverts par le but de l'association tels que compagnies de théâtre, maison d'édition littéraires, sociétés éditrices de jeux de rôles, artistes et concepteurs, etc.

Ces moyens étant utilisés sous réserve de validation du projet par le Conseil d'Administration.

Article 18 : Modification
Seul le Président peut modifier les Statuts après vote du Conseil d'Administration.

Les Statuts prévalent toujours sur le Règlement Intérieur.

Article 19 : Règlement Intérieur
Un Règlement Intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration tous les ans lors d'un vote.

Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus ou laissés vacants par les Statuts, sans pour autant s'y opposer, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'Association, les cotisations, etc.

Les parties du Règlement Intérieur entrant en conflit avec les Statuts ne sont pas valables.

Article 20 : Dissolution
En cas de dissolution volontaire, statutaire ou judiciaire, l'Assemblée extraordinaire statue sur la dévolution du patrimoine de l'association. Elle désigne les organismes qui recevront le reliquat de l'actif après paiement de toutes dettes et charges et tous frais de liquidation. L'actif sera dévolu conformément à la loi. Elle nomme, pour assurer les opérations de liquidation, un ou plusieurs membres de l'association, qui seront investis à cet effet de tous pouvoirs nécessaires.

Article 21 :
Le Président est chargé de remplir les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi du 1er juillet 1901.
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